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ESPAGNE : un cancer de l'oesophage causé par l'amiante reconnu comme professionnel

Le Tribunal supérieur de justice de la Catalogne (TSJC) a reconnu pour la première fois que le cancer de l'oesophage dont a été atteint un travailleur avait été causé par l'exposition répétée à la poussière d'amiante à l'usine de Castelldefels (province de Barcelone) où il travaillait et donc qu'il considérait ce cancer comme maladie professionnelle.

Par sa décision, le TSJC ratifie le jugement pionnier du Tribunal chargé des affaires sociales nº 3 de Barcelone et rejette le recours présenté par l’entreprise Rocalla, absorbée depuis par la société Uralita, et par l’Institut national de la Sécurité sociale de l’Espagne. Le mari de la plaignante avait travaillé pendant vingt ans dans l’usine de Rocalla dédiée à la fabrication de produits en amiante-ciment. La défense peut encore présenter un recours à une instance judiciaire supérieure : le Tribunal Supremo, soit la Cour suprême espagnole.

Le TSJC confirme ainsi la majoration pour maladie professionnelle dont doit faire l’objet la pension de veuvage de l’épouse du travailleur décédé des suites du cancer de l’œsophage, et oblige la Sécurité sociale à lui verser cette majoration pouvant atteindre 52 % de la base de calcul fixée à 16 245 euros par an.

Selon le collectif Col·lectiu Ronda, qui représente la veuve du travailleur décédé, la décision du TSJC est d’autant plus importante que le cancer de l’œsophage ne faisait pas encore partie de la liste des maladies professionnelles provoquées par l’amiante, alors que d’autres cancers l’étaient, tels que celui du larynx ou celui du poumon.

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LUXEMBOURG : un accident de travail sur quatre causé par l'alcool

Depuis la parution en 2008 de la première édition de l'ouvrage "L'alcool, les drogues et le travail", son auteur Me Pierrot Schiltz, avocat, constate que "de plus en plus d'accidents du travail, d'absentéisme et de licenciements trouvent leur fondement dans des consommations excessives d'alcool et de drogues".

Ainsi l'alcool serait en cause dans un accident de travail sur quatre. Un licenciement sur six serait la conséquence d'une telle consommation. Les absences au travail seraient quatre fois plus fréquentes chez les travailleurs consommateurs d'alcool et de drogues. Jusqu'à 15% des salariés seraient concernés par la consommation d'alcool au travail et 8,4% des salariés interrogés pour une étude de toxicomanie consommeraient des substances illicites.

Me Schiltz préconise une loi interdisant purement et simplement de consommer de l'alcool et des drogues sur le lieu de travail, et de venir au travail après en avoir consommé. Le ministre du Travail, Nicolas Schmit, n'a pas indiqué vouloir légiférer dans ce sens.

Des conventions collectives sectorielles bannissent déjà la consommation de substances psychoactives et prévoient un licenciement avec effet immédiat pour faute grave. Mais pour Me Schiltz, le juge n'applique ces mesures qu'en cas d'accident ou de fait grave.

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BELGIQUE : des projets pilotes au lieu des coachs pour prévenir le burn out

Au lieu des coachs initialement prévus pour prévenir le burn out, un plan vise à mettre en place des projets pilotes dans une centaine d'entreprises à l'aide d'équipes de prévention ou d'expériences au niveau de l'organisation du travail.

En effet, les partenaires sociaux ont rejeté la mise en place des coaches obligatoires proposée par le gouvernement dans le cadre de l'accord conclu l'été dernier car ils craignaient de voir arriver des charlatans venant lutter contre le burnout dans les entreprises avec des méthodes inefficaces. Ils estimaient en outre que recourir à une mesure obligatoire n'est pas la bonne manière d’aborder efficacement un problème aussi délicat que le burnout.

Le nouveau plan vise donc à mettre sur pied dans une cinquantaine d'entreprises, des projets pilotes en collaboration avec des équipes d'accompagnement des domaines médical, psychique et du marché du travail qui s'attaqueraient de manière préventive au problème avec des méthodes qui ont déjà fait leurs preuves. Les partenaires sociaux vont déterminer avec les pouvoirs publics les critères auxquels ces équipes doivent satisfaire.

Parallèlement, une autre cinquantaine d'entreprises pourraient expérimenter une organisation du travail innovante, telle que l'instauration d'équipes à gestion autonome, de plus d'autonomie pour les travailleurs ou d'accompagnement de carrière.

Un budget de 2 millions d'euros serait prévu pour ces projets pilotes d'une durée de 2 ans. Les projets couronnés de succès pourraient servir de bonnes pratiques à appliquer dans d'autres entreprises.

À noter en outre qu'une autre mesure prévue dans ce même accord était le droit du travailleur à ne pas être joignable en dehors des heures de bureau. Cette mesure est maintenue. À partir de janvier 2018, les entreprises sont donc encouragées à passer des accords au niveau de l'entreprise sur ce "droit à la déconnexion".

LUXEMBOURG : projet de loi portant création du Centre pour la sécurité, la santé et la qualité de vie au travail dans la fonction publique

Il s'agit de créer une nouvelle administration appelée CSQT, conformément à l’engagement pris par le Gouvernement et la Confédération générale de la Fonction publique en décembre 2016.

Selon le projet de loi n° 7183 déposé le 8 septembre 2017 à la Chambre des députés par le ministre de la Fonction publique et de la Réforme administrative, la notion de qualité de vie au travail renvoie aux conditions et aux caractéristiques du travail qui contribuent à la motivation, à la performance et à la satisfaction au travail. Elle englobe la santé physique et mentale, tout en ayant une portée plus large dans la mesure où elle vise un sentiment général de satisfaction et d’épanouissement dans et par le travail.

Le texte propose également une définition du risque psychosocial dans le contexte de la relation de travail, largement inspirée de la législation belge : "Par risque psychosocial on entend la probabilité qu’un ou plusieurs agents subissent un dommage psychique qui peut également s’accompagner d’un dommage physique, suite à l’exposition à des composantes de l’organisation du travail, du contenu du travail, des conditions de travail, des conditions de vie au travail et des relations interpersonnelles au travail, sur lesquelles l’employeur a un impact et qui comportent objectivement un danger".

Enfin, le Projet de loi entend combler le vide juridique en matière de procédure contre le harcèlement en prévoyant une procédure qui s’appliquera à tous les agents publics, tant aux agents de l’Etat qu’aux agents communaux. Ainsi, tout agent victime de harcèlement aura accès aux services de la Division psychosociale et à la nouvelle procédure mise en place. Le Projet de loi prévoit en parallèle l’abolition de l’ancienne commission harcèlement.

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ESPAGNE : la réalité virtuelle pour améliorer la rééducation des patients

La mutuelle Unión de Mutuas a intégré à ses services de rééducation Rehametrics, un outil participatif et interactif novateur afin d’optimiser la rééducation des patients atteints de lésions musculaires. 

Il s’agit d'une plate-forme logicielle qui permet de programmer, de suivre et de quantifier la rééducation physique et cognitive aussi bien dans un environnement médicalisé qu’au domicile des patients. Son utilisation immerge le patient dans une simulation 3D, où il doit réaliser un certain nombre d’exercices définis par le médecin rééducateur pour retrouver des fonctions perdues ou diminuées à la suite d’une lésion traumatique.

"L’association de la réalité virtuelle et des techniques de jeu profite grandement au processus de rééducation", a déclaré Sandra Castillo, médecin rééducateur de la mutuelle et responsable du projet, qui explique que chaque exercice a un niveau de difficulté propre, déterminé au préalable par le praticien de santé chargé de suivre les progrès du patient. Le praticien modifie les programmes d’exercices en les personnalisant et en les adaptant aux besoins de chaque patient.

Le dispositif permet aussi de quantifier l’évolution du patient de façon objective en mesurant automatiquement toute une série de paramètres biomécaniques et en analysant les mouvements effectués au cours des séances de rééducation.

L’efficacité de la réalité virtuelle dans le traitement des patients atteints de troubles moteurs a été largement démontrée par les médecins et autres professionnels rééducateurs de Unión de Mutuas. Depuis 2012, son service de rééducation utilise cette technologie pour la récupération fonctionnelle de l'épaule. Désormais, l’incorporation de Rehametrics permet à la mutuelle d’élargir l’utilisation de la réalité virtuelle à la récupération fonctionnelle du tronc et des membres inférieurs.

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IRLANDE : la HSA lance une nouvelle campagne sur le stress lié au travail

L'Autorité de santé et de sécurité (HSA) a lancé une nouvelle campagne pour sensibiliser le public aux effets néfastes du stress causé ou aggravé par le travail, lequel constitue avec l'anxiété et la dépression, la deuxième cause la plus importante de maladies liées au travail et es associé aux plus longues absences du travail.

Une enquête de l'EU-OSHA a révélé en outre que 22 % des travailleurs irlandais subissaient "toujours" ou "la plupart du temps" le stress au travail, ce qui plaçait l'Irlande en 3e position parmi les pays de l'UE-15 et la dixième parmi les 34 pays étudiés.

Dans ce contexte, la HSA a notamment mis au point l'outil en ligne "Work Positive", un système pour aider les organisations à trouver les moyens d'améliorer le bien-être des employés et les employeurs à mettre en œuvre une approche structurée et collaborative de la gestion du stress lié au travail.

Les employeurs doivent être à l'affût des signes de stress professionnel dans leur organisation et ils ont le devoir d'offrir un milieu de travail sain et sécuritaire, du point de vue mental et physique. Les avantages concernent les employés eux-mêmes, mais aussi l'entreprise sous la forme d'une réduction de l'absentéisme et d'une augmentation de l'engagement, du rendement et de la productivité.

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SUISSE : 34 personnes réintégrées et 10 millions CHF économisés en 1 an grâce à un nouveau programme

En créant une incitation financière pour les employeurs, la Suva a soutenu au cours des 13 derniers mois des entreprises à hauteur de 560 000 francs dans le cadre de la réinsertion de personnes accidentées, ce qui lui a permis d’économiser plus de 10 millions de francs sur de futurs versements de rentes. Des économies dont profitent les assurés sous la forme de primes plus basses. En effet, en 2017, la Suva doit mettre en réserve 349 000 francs de capital en moyenne pour chaque nouvelle rente accordée à vie.

Le système a permis à des entreprises de réintégrer 34 personnes accidentées dans la vie professionnelle au cours des 13 derniers mois, dont 15 personnes dans le secteur du bâtiment et 19 dans l’industrie et l’artisanat. La moyenne d’âge des personnes concernées est de 50 ans, la personne la plus jeune ayant 27 ans et la plus âgée 65 ans.

Grâce à cette mesure, lorsque les personnes n’ont pas droit à des mesures de réadaptation de l’assurance-invalidité (AI) ou si, pour une autre raison, l’AI n’intervient pas, la Suva peut prendre en charge des prestations financières dans le cadre de son programme de réinsertion. La condition requise est que la mesure de réinsertion soit financièrement rentable pour la Suva. Le programme s'adresse en particulier aux collaborateurs d’un certain âge et aux personnes sans formation.

La Suva a élargi son système d’incitation en septembre 2016 au terme d’un essai pilote concluant. Elle prend en charge les coûts liés à la réinsertion jusqu’à concurrence de 20 000 francs, notamment les coûts d’aménagement du poste de travail, de formation et les frais liés aux tests d’aptitude. En cas de réussite de la réinsertion, elle peut en outre verser une récompense de 20 000 francs à l’entreprise. La Suva contribue ainsi à préserver l’emploi des personnes accidentées et soutient également les nouvelles embauches.

"Une bonne collaboration entre l’employeur et la Suva, ainsi que la motivation de la personne accidentée sont indispensables à la bonne réussite de la réinsertion, souligne Peter Diermann, chef du secteur prestations d’assurance de la Suva. Ce que confirment des employeurs ayant bénéficié du système.

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ESPAGNE : CCOO suivra de près la création d'un fonds amiante

La confédération syndicale CCOO salue une proposition de loi sur la création d'un fonds de compensation des victimes de l'amiante. La proposition fait écho à une vieille revendication syndicale. Mais CCOO sera très attentif aux débats qui se tiendront au Parlement afin que le fonds devienne réalité et soit un outil efficace pour les victimes et leurs familles.

Selon Pedro J. Linares, secrétaire chargé de la santé au travail, l’approbation à la Chambre des députés de la proposition de loi devrait contribuer à améliorer les droits des malades et à mettre fin à leur parcours du combattant devant les tribunaux. Cette loi garantirait aussi une compensation aux travailleurs qui, étant donné la longue période de latence de certaines maladies dont ils sont atteints, découvrent trop tard que l’entreprise responsable de la réparation a disparu.

CCOO suivra de très près les débats parlementaires du projet de loi non seulement pour continuer à apporter son expertise, ses idées et sa collaboration, mais aussi pour s’assurer que le fonds prendra bien en compte les conséquences de l’exposition à l’amiante sur les lieux de travail, dans l’environnement et au sein des familles, ainsi que toutes les pathologies liées à l'amiante, y compris les troubles psychologiques dont bien souvent souffrent autant les malades que leurs familles.

Pour Pedro J. Linares, des questions restent à résoudre "comme le fait de s’assurer que toutes les personnes exposées d’une manière ou d’une autre à l’amiante ont accès de façon efficace à la surveillance de leur santé, ou élaborer un plan national d’élimination des milliers de tonnes d’amiante qui sont encore en place en Espagne, ce plan étant le seul moyen de mettre fin une fois pour toutes à l’épidémie de l’amiante, tel que préconisé par le Parlement européen".

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BELGIQUE : le Conseil Supérieur de la Santé élabore un avis sur le burn out

Le burnout a la particularité de ne pas être inscrit dans les classifications et de ne pas encore avoir de critères diagnostiques officiels, mais doit être appréhendé autant par le monde médical que professionnel. Le Conseil Supérieur de la Santé (CSS) a donc décidé d’élaborer un avis qui vise à mieux définir la notion de burnout, donner des recommandations pour sa prévention, son évaluation et sa prise en charge.

Pour prévenir le burnout, le CSS recommande d’abord de réfléchir à un changement dans le modèle de société (modèle de la performance), auquel le burnout est largement lié. Il faudrait une organisation du travail plus "soutenable", qui se recentrerait sur la qualité du travail et renforcerait la perspective du parcours de vie des individus.

La prévention (primaire, secondaire et tertiaire) du burnout passe par ailleurs principalement par des interventions au niveau de l’organisation.

Pour détecter de manière précoce les situations à risque et adapter les stratégies de prévention, le médecin du travail et le conseiller en prévention pour les aspects psychosociaux peuvent s’appuyer sur plusieurs signaux collectifs (absentéisme, turnover etc.) et individuels (fatigue, difficultés de concentration etc.).

Les conditions de travail doivent être améliorées en agissant sur les ressources (soutien social, variété des tâches, reconnaissance, etc.) et les contraintes (charge de travail, conflits de rôle, interférences avec la vie privée, etc.) dont le déséquilibre peut mener au burnout.

Lles organisations peuvent aussi mettre en place des actions auprès des individus, pour développer leurs compétences et aptitudes. Vu l’absence de critère diagnostique officiellement reconnu, le diagnostic du burnout se fait par exclusion d’autres pathologies physiques et psychiques (notamment la dépression), sur base d’un entretien clinique (anamnèse, observation des symptômes) et, éventuellement d’instruments de mesure. Il n’existe cependant actuellement pas d’instrument validé permettant d’établir le diagnostic. La littérature a également montré qu’il n’y avait pas de biomarqueur du burnout.

Le traitement du burnout passe quant à lui le plus souvent par un arrêt de travail, dont la durée dépendra de l’état de santé du travailleur. Il comporte trois étapes : la crise, la phase d’identification des solutions, et la phase de l’application des solutions. La prise en charge, non médicamenteuse, visera, par des interventions psychothérapeutiques, la réduction des symptômes et la réinsertion professionnelle. Le retour au travail doit quant à lui être progressif et préparé, avec une adaptation du milieu professionnel et un dispositif d’accompagnement personnalisé et transparent.

Le diagnostic et l’accompagnement doivent se faire par un ou des professionnels de la santé formés à cet effet (en-dehors du milieu professionnel), c’est-à-dire possédant une expertise clinique couplée à une connaissance du milieu du travail (clinique du travail et psychologie clinique). Les compétences de ce professionnel sont définies dans l’avis.

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ALLEMAGNE : c'est parti pour la campagne de prévention "komm mit mensch"

Le coup d’envoi de la nouvelle campagne baptisée "kommmitmensch" de l’assurance accident a été donné le 18 octobre 2017 lors du Salon A+A de Düsseldorf. L'objectif est ambitieux : amener le plus de gens possible à s’engager pour une nouvelle culture de prévention dans les entreprises, les organisations et les établissements d’enseignement.

"La santé et la sécurité représentent des valeurs pour tous les individus, toutes les organisations et la société. Elles doivent être prises en compte dans toute action. L’action préventive est rentable économiquement et valorisante", tel est le credo de la campagne qui doit durer plusieurs années.

Cette campagne s’intéresse à l’environnement professionnel et social des individus et veut inciter chacun à réfléchir. Que peut-il faire pour sa santé et sa sécurité ? Qu’est-ce qu’une bonne culture de prévention dans l’entreprise, à l’école, dans la vie quotidienne ? Nous avons besoin d’une nouvelle culture de prévention pour nous rapprocher durablement de la Vision Zéro et trouver des réponses aux défis du "monde du travail 4.0". Un changement qui ne peut se faire du jour au lendemain mais qui commence le 18 octobre.


[NdT : Le titre de la campagne est un jeu de mots :
komm mit = viens avec, s’engager et Mensch = l’individu, l’idée étant de faire qu'un maximum de gens s’impliquent dans cette campagne. On pourrait le traduire librement par "Rejoignez-nous" ou "Venez avec nous" mais on perd le jeu de mots et ça ne dit rien du thème de la campagne.]