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L’arthrose de la hanche liée au port de charges lourdes et le cancer du poumon dû au tabagisme passif figureront sur la liste des MP. Cela fait suite à une modification de l’Ordonnance relative aux maladies professionnelles (MP) qui entrera en vigueur le 1er août 2021.
Les conditions suivantes doivent être remplies :
Pour l’arthrose de la hanche (BK-Nr. 2116) :
- les symptômes correspondent au diagnostic de “coxarthrose” au sens de la justification scientifique ;
- la personne atteinte de la maladie a manipulé des charges d’au moins 20 kg dix fois par jour minimum au cours de sa vie professionnelle ;
- le poids total des charges portées au cours de sa vie professionnelle est d’au moins 9 500 tonnes.
Pour le cancer du poumon lié au tabagisme passif (BK-Nr. 4116) :
- les symptômes correspondent au diagnostic du “cancer du poumon” ;
- la victime a été exposée de manière intensive au tabagisme passif à son poste de travail pendant de nombreuses années ;
- la victime n’a elle-même jamais fumé ou au maximum l’équivalent de 400 cigarettes. Une conversion est effectuée pour les cigares, cigarillos et autres produits du tabac en fonction de leur composition pour calculer leur équivalence par rapport aux cigarettes.
Ces deux maladies pouvaient déjà être indemnisées au titre de l’assurance “MP”, conformément au § 9, alinéa 2, du Livre VI du Code social. Leur inscription sur la liste des MP est fondée sur les recommandations scientifiques de la Commission médicale “Maladies professionnelles” du ministère fédéral du Travail et des Affaires sociales.
Source (en allemand)
