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En cohérence avec le « Plan européen pour vaincre le cancer » et la communication européenne « Vers un avenir sans amiante », la Commission publie une nouvelle recommandation (2025/2609) relative à la liste européenne des maladies professionnelles.
Affirmant que « le cancer professionnel est la principale cause de mortalité liée au travail dans l’Union, essentiellement du fait d’expositions à des substances cancérigènes telles que l’amiante », la Commission a formulé une nouvelle recommandation qui ajoute plusieurs maladies professionnelles liées à l’amiante dans :
- la liste européenne des maladies professionnelles (annexe I)
- la liste complémentaire de maladies dont l’origine professionnelle est soupçonnée, qui devraient faire l’objet d’une déclaration et dont l’inscription dans l’annexe I de la liste européenne pourrait être envisagée dans le futur (annexe II)
Historique
Depuis 1990, la Commission européenne a adopté plusieurs recommandations concernant la liste européenne des maladies professionnelles. Si la recommandation 90/326/CEE du 22 mai 1990 exprimait la volonté d’établir une liste commune aux pays de l’Union européenne, c’est la recommandation 2003/670/CE du 19 septembre 2003 qui a concrétisé ce souhait.
En réaction à la pandémie, une première actualisation de cette liste a été réalisée en 2022 dans le but d’y intégrer le COVID-19 (recommandation 2022/2337 du 28 novembre 2022). En 2025, la recommandation 2025/2609 met à jour une nouvelle fois cette liste en se concentrant sur les maladies professionnelles liées à l’amiante.
Principaux changements
La recommandation de 2025 ajoute quatre nouvelles maladies professionnelles liées à l’amiante à la liste européenne des maladies professionnelles (annexe I) :
- 311 – Cancer du larynx provoqué par l’amiante
- 312 – Cancer des ovaires provoqué par l’amiante
- 313 – Plaques pleurales avec une impotence fonctionnelle des poumons provoquées par l’amiante
- 314 – Épanchement pleural non malin provoqué par l’amiante
À noter que le cancer du larynx figurait auparavant sur la liste complémentaire (2.308 de l’annexe II en 2022).
Trois nouveaux cancers soupçonnés d’être liés à l’amiante ont été ajoutés à la liste complémentaire (annexe II) :
- 2.309 – Cancer du côlon provoqué par l’amiante
- 2.310 – Cancer du rectum provoqué par l’amiante
- 2.311 – Cancer de l’estomac provoqué par l’amiante
Les États membres sont invités à informer la Commission, au plus tard le 31 décembre 2026, des mesures prises ou envisagées pour faire face à ces maladies.
