Contributions

La Cour des comptes fait régulièrement appel à l’expertise d’EUROGIP en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles (AT/MP). À la fin de l’année 2024, elle a consulté à plusieurs reprises EUROGIP au sujet de la reconnaissance des maladies professionnelles à l’international. En octobre 2025, un rapport d’observations a été publié sur ce thème, dans lequel plusieurs études réalisées par EUROGIP sont citées, notamment :

• Troubles musculosquelettiques : quelle reconnaissance en maladies professionnelles ? Étude sur dix pays européens (2016)
• Établir l’origine professionnelle d’une maladie – Zoom sur les approches italienne et danoise. Cas des TMS, cancers et pathologies psychiques (2020)
• Reconnaissance et prise en charge en Europe des troubles psychiques liés au travail (2023)

Publié en octobre 2025 par la Cour des comptes

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EUROGIP a été sollicité par Enjeux, le magazine de la normalisation et du management publié par le Groupe AFNOR, pour contribuer au dossier intitulé « IA et SST : France et Allemagne sur la défensive », publié en juin 2025 (n°455). Dans cet article, Raphaël Haeflinger, directeur d’EUROGIP, et Pierre Belingard, chargé de la coordination des organismes notifiés français, partagent leurs analyses sur l’intégration de l’intelligence artificielle dans les normes de santé et sécurité au travail. Selon eux, la technologie, aussi prometteuse soit-elle, doit être évaluée à l’aune de son efficacité en matière de prévention des risques professionnels. Ils soulignent également les incertitudes posées par certaines applications de l’IA, notamment lorsqu’elles reposent sur des approches de type machine learning, encore peu transparentes.

Publié en juin 2025 par AFNOR

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Le nouveau Règlement machines (UE) 2023/1230 paru en juin 2023 intègre de nouvelles exigences sur les systèmes à comportement auto-évolutif utilisant des approches d’apprentissage automatique. Le présent guide aide à mieux comprendre ces systèmes et leurs limites dans le respect des principes de sécurité. En effet, l’intégration de l’intelligence artificielle (IA) dans les machines industrielles est une révolution, mais la vigilance s’impose.

Publié en 2025 par l’UNM

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Les machines, du fait de leur diversité considérable et de leur présence dans la plupart des secteurs d’activité, sont souvent considérées comme des équipements pourvoyeurs de situations à risques. La prévention des risques liés aux machines, afin d’être complète et efficace, concerne chacun des acteurs impliqués (le législateur, le concepteur, l’intégrateur, les préventeurs, l’utilisateur). Ce dossier illustre leurs rôles respectifs et leur importance dans la prévention des risques liés aux machines, aussi bien à travers de grandes réalisations, telles que la législation et la parution récente du nouveau règlement européen sur la conception des machines, que via des focus sur des exemples précis, comme l’intégration des machines mobiles autonomes.

Publié au sein du magazine HST n°273 (décembre 2023) par l’INRS

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Cet article propose un tour d’horizon des modalités d’application du télétravail dans les pays européens, hors France, et de l’intégration des questions de santé, sécurité et de conditions de travail des télétravailleurs. Précisant le contenu et les principes de l’accord cadre européen de 2002 sur le télétravail, il explore les différentes approches adoptées par les Etats membres pour sa mise en oeuvre nationale. L’article détaille les conditions faisant du télétravail un droit dans la plupart des pays européens, avant de revenir sur les points clés des dispositions législatives et conventionnelles en matière de santé et sécurité au travail. Enfin, il aborde les évolutions des environnements de travail que le télétravail pourrait venir accélérer.

Publié en mars 2022 par l’INRS

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Le risque chimique est peu abordé dans les «normes machines», notamment pour des raisons techniques. Les constructeurs hésitent souvent à intégrer ce risque dans la phase de conception de leurs machines. Le risque chimique, notamment en lien avec les substances cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR), est moins «visible» que le risque mécanique. Dans ces conditions, il devient difficile pour les experts normalisation de définir les exigences de santé et de sécurité pour les différentes phases de vie du produit. La nécessité de caractériser l’exposition dans les ambiances de travail est fondamentale, afin de verrouiller au mieux les exigences normatives de test pour les fabricants, en tenant compte des utilisateurs.

Publié au sein du magazine HST n°261 (décembre 2020) par l’INRS

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Cet article présente la position française du Comité de pilotage normalisation, pour le compte du réseau Assurance maladie – Risques professionnels (AM-RP), sur la norme Iso 45001 pour le management de la santé et de la sécurité au travail (SST). Il précise notamment les raisons de l’opposition de la France (partenaires sociaux, institutions, gouvernement) à ce document. L’Ilo-Osh : 2001, réalisé par les mandants tripartites de l’Organisation internationale du travail (OIT : gouvernements, employeurs et travailleurs), est le seul référentiel international reconnu par les partenaires sociaux.

Publié au sein du magazine HST n°259 (juin 2020) par l’INRS

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La Branche accidents du travail – maladies professionnelles (AT/MP) s’investit depuis de nombreuses années dans l’élaboration de normes en santé et sécurité au travail (SST), sous la coordination d’EUROGIP. Cet article illustre, à travers six exemples, la manière dont certaines normes, auxquelles la Branche AT/MP a contribué, permettent de contribuer à améliorer la SST.

Publié au sein du magazine HST n°255 (juin 2019) par l’INRS

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La Branche accidents du travail — maladies professionnelles (AT-MP) s’investit depuis de nombreuses années dans l’élaboration de normes en santé et sécurité au travail (SST), sous la coordination d’Eurogip. La normalisation, activité de prévention primaire, permet d’intégrer la SST dès la conception des produits et de faire valoir le savoir-faire de la Branche en matière de prévention des risques professionnels. Cet article illustre, à travers six exemples, la manière dont certaines normes, auxquelles la Branche AT-MP a contribué, permettent de contribuer à améliorer la santé et la sécurité au travail.

Publié au sein du magazine HST n°255 (juin 2019) par l’INRS

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De nombreuses enquêtes montrent que la plupart des organisations définissent et mettent en place un dispositif plus ou moins complet et plus ou moins organisé, leur permettant d’évaluer et de réduire leurs risques professionnels. Longtemps considérée comme une obligation réglementaire, nécessitant du temps, des moyens financiers et de l’expertise, la prévention des risques s’installe en entreprise pour devenir un objectif naturel, y compris pour les TPE. Il s’avère également que beaucoup de ces entreprises sont à la recherche de méthodes et de moyens simples et reconnus pour garantir leurs démarches. Les entreprises visent ainsi à réaliser des gains de temps, d’efficacité et de réactivité. C’est à ce titre que des référentiels sont proposés, avec, en 2018, la publication d’une première norme internationale (ISO 45001).

Quels sont les principaux référentiels ? Quel est leur contenu ? Quels sont leurs différences et points communs, leurs intérêts et limites ? Comment les choisir ? Quelle démarche adopter ? Cet article propose d’aborder ces questions.

Publié au sein du magazine HST n°253 (décembre 2018) par l’INRS

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