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Études & Enquêtes
Chaque année, EUROGIP réalise des études et des enquêtes sur l’assurance et la prévention des risques professionnels en Europe. Ces travaux, fondés sur des recherches approfondies et des comparaisons internationales, apportent un éclairage unique sur les pratiques, les politiques et les dispositifs mis en œuvre dans différents pays européens pour améliorer la santé et la sécurité au travail.
Les dernières Études et enquêtes
2006
Conduites addictives et risques professionnels en Europe (Débats d’EUROGIP – 2006)
Comment prévenir les risques en entreprise qui découlent de l’abus d’alcool, de drogues ou de stupéfiants ? La question était au coeur des Débats d’Eurogip du 20 octobre 2006, qui a réuni des représentants de la Commission européenne et de plusieurs pays européens : Allemagne, Belgique, Espagne, Finlande, France, Irlande, Italie, Suède et Suisse. Les Débats étaient organisés autour de trois tables rondes : Les addictions et leurs conséquences sur a vie au travail ; Les actions de prévention nationales, régionales et sectorielles ; Les actions de prévention en entreprises. Les actes reflètent l’essentiel des interventions présentées.
2006
Les maladies professionnelles liées à l’amiante en Europe : Reconnaissance – Chiffres – Dispositifs spécifiques
Réalisé par un groupe de travail du Forum européen de l’assurance accidents du travail – maladies professionnelles et coordonné par Eurogip, le rapport apporte un éclairage sur les pratiques en vigueur du point de vue assurantiel dans treize pays : Allemagne, Autriche, Belgique, Finlande, Danemark, Espagne, France, Italie, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Suède et Suisse.
La plupart des pays européens sont confrontés au problème des maladies professionnelles liées à l’amiante. Quelles sont les pathologies qui ouvrent droit à réparation ? Selon quels critères sont-elles reconnues ? Combien de cas sont effectivement reconnus et quelles sont les tendances depuis 1980 ? Comment les victimes sont-elles indemnisées ? Autant de questions auxquelles le rapport apporte des réponses.
2005
Santé et sécurité des travailleurs temporaires en Europe (Débats d’EUROGIP – 2005)
Comment conjuguer travail temporaire et sécurité au travail ? La question méritait d’être posée alors que le recours à l’intérim et aux CDD progresse partout en Europe et que les travailleurs concernés sont plus souvent victimes d’accidents du travail que les autres. Et pourtant des textes existent. À commencer par une directive européenne , adoptée en 1991, qui fixe les prescriptions minimales de protection de la santé et la sécurité des travailleurs temporaires et a été transposée dans tous les États membres de l’Union. Mais, de l’avis même de la Commission européenne, le bilan de cette mise en œuvre est “nettement insuffisant”. En question : l’information et la formation des travailleurs temporaires ; l’accueil des intérimaires ; la “dualité” d’employeurs : agence d’intérim et entreprise utilisatrice…
2005
AT/MP : réparation forfaitaire ou intégrale ? Enquête européenne sur les modalités d’indemnisation des victimes
L’enquête porte sur la Suisse et les pays de l’UE-15, à l’exception de la Grèce et des Pays-Bas, pays qui n’ont pas d’assurance spécifique contre les accidents du travail et les maladies professionnelles (AT/MP).
Si partout en Europe, l’assurance contre les risques professionnels s’est construite en marge du droit de la responsabilité civile, les niveaux d’indemnisation sont loin d’être homogènes et le concept de responsabilité de l’employeur a fortement évolué.
2004
Vieillissement et risques professionnels : comment promouvoir la santé des travailleurs tout au long de leur vie professionnelle ? (Débats d’EUROGIP – 2004)
À l’heure où les partenaires sociaux français entament une négociation sur l’emploi des seniors, Eurogip publie les actes de la journée débat qu’il a organisée en octobre 2004 sur le thème “Vieillissement et risques professionnels – comment promouvoir la santé des travailleurs tout au long de leur vie professionnelle”. Le document reprend les communications présentées. Une première table ronde a permis de mieux cerner le sujet et de comprendre les enjeux, grâce aux interventions de Gérard Kreutz, gérontologue à l’INRS, Anne-Marie Guillemard, professeur de sociologie à la Sorbonne, et Paul Glynn, conseiller pour l’environnement de travail auprès de la Commission européenne. Puis ont été présentées des actions mises en oeuvre au niveau national (en Allemagne, Belgique, Suède et au Luxembourg) et en entreprise (Storebrand, Akzo Nobel, Spie Batignolles, PSA Peugeot-Citroën).
2004
Pathologies psychiques liées au travail : quelle reconnaissance en Europe ?
S’il est désormais communément admis que l’environnement de travail peut avoir un impact sur la santé non seulement physique mais aussi mentale des travailleurs, la question de la reconnaissance du caractère professionnel des maladies psychiques ne fait pas l’unanimité en Europe. Certes, certaines pathologies psychosociales sont d’ores et déjà reconnues en tant qu’accidents du travail : en Europe, les organismes d’assurance accidents du travail – maladies professionnelles prennent en charge les suites psychiques ou psychologiques d’un événement accidentel, à condition que l’événement à l’origine du trouble soit de courte durée, survenu à une date certaine, au temps et au lieu du travail et que le trouble apparaisse dans un temps voisin des faits. Mais ces conditions étant de moins en moins vérifiées, les organismes d’assurance et les pouvoirs publics s’interrogent depuis quelques années sur l’opportunité de reconnaître, et donc d’indemniser, ce type de pathologies comme maladies professionnelles.
Le rapport, réalisé dans le cadre d’un groupe de travail européen, étudie dans 13 pays européens les possibilités de reconnaissance de ces pathologies et donne un état des réflexions nationales en cours.
2004
Coût et financement des maladies professionnelles en Europe
Il est possible de procéder à l’évaluation économique de ce que les entreprises consacrent aux maladies professionnelles en Europe à travers l’étude des dépenses faites par les organismes nationaux d’assurance compétents. Tel est l’objet du présent rapport, qui s’intéresse également à la question du financement de l’assurance contre les maladies professionnelles.
