Études & Enquêtes

Dans la collection de statistiques « accidents du travail / maladies professionnelles » (AT/MP) dans les pays de l’Union européenne, EUROGIP publie un nouveau document relatif à l’Allemagne qui présente non seulement les données chiffrées de 2009 à 2014 mais aussi les principales caractéristiques du système d’assurance AT/MP.

EUROGIP publie une note sur les processus de révision des listes nationales de maladies professionnelles (MP). La note couvre six pays européens : Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, Italie et Royaume-Uni.

Compte tenu de ses connaissances et des rapports qu’il a déjà publiés sur les MP, le Conseil d’orientation des conditions de travail (COCT) et la Direction des risques professionnels de la CNAMTS ont sollicité EUROGIP pour travailler sur le sujet.

Les six pays ont en commun avec la France de posséder une liste “maison” – celle-ci est le fruit d’une longue histoire de l’assurance contre les risques professionnels – et de procéder périodiquement à sa révision. De plus, il existe pour ces pays de l’information disponible et/ou publique sur ce sujet technique.

Consulter les tableaux français des MP

EUROGIP publie les Actes des Débats européens qu’il a organisés le 24 mars 2016 à Paris sur le thème « Pathologies psychiques et travail en Europe ».

Le document reprend l’essentiel des échanges avec les 18 intervenants venant d’horizons et de pays divers qui ont permis de faire le point sur les pathologies psychiques et le travail en termes :

• de définitions et de caractéristiques,
• de reconnaissance de leur caractère professionnel dans 5 pays européens,
• de cadre communautaire pour les prévenir et promouvoir la santé mentale au travail,
• de dialogue social en France,
• d’approches de différents acteurs (administrations, entreprises, consultants) pour promouvoir la santé mentale au travail.

Télécharger le résumé publié au lendemain de la conférence

Dans sa collection de statistiques sur les accidents du travail (AT) et les maladies professionnelles (MP) dans les pays de l’UE, EUROGIP publie les données 2014 relatives à la France (Régime général).

Depuis l’ouverture des négociations en 2013, le Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement, ou TTIP, est source de bien des discussions.

Pour les uns, il représente un espoir de croissance économique extraordinaire. Pour les autres, il est synonyme de démantèlement des services publics.

Dans le cadre de négociations marquées par la confidentialité, il est difficile de mesurer l’impact que l’accord aura sur le champ social et particulièrement sur l’assurance accidents du travail/maladies professionnelles (AT/MP). Il ne fait aucun doute qu’il en aura en matière de normalisation en santé-sécurité du travail (SST) et de certification. Tel est le constat que dresse EUROGIP dans cette note.

EUROGIP publie les actes de la conférence qu’il a organisée le 19 mars 2015 sur les acquis et les perspectives en matière de santé-sécurité au travail en Europe. Le document reprend l’essentiel des échanges.

Ce document présente les grandes lignes de l’assurance contre les risques professionnels en Pologne, structures et modalités de fonctionnement. Il est complété par un volet statistique qui détaille la sinistralité au travail (accidents du travail et maladies professionnelles).

EUROGIP publie un rapport intitulé “Déclaration des maladies professionnelles : problématique et bonnes pratiques dans cinq pays européens”. En effet, l’Allemagne, le Danemark, l’Espagne, la France et l’Italie sont représentatifs de modèles d’assurance « accidents du travail / maladies professionnelles” divers, mais matures. De plus, excepté l’Allemagne, tous portent de l’intérêt à la sous-déclaration des maladies professionnelles.

L’étude qui sous-tend ce rapport s’articule autour des chapitres suivants :

• un état des lieux sur la déclaration des maladies professionnelles (MP)
• des données chiffrées (2011) comparées sur les principales MP déclarées et reconnues : TMS, hypoacousies, dermatoses et cancers,
• un focus sur la problématique de la sous-déclaration des MP avec une analyse que fait chacun des pays des défaillances de son propre système et des solutions expérimentées avec succès pour y remédier.

Lire le communiqué de presse

Dans la collection de statistiques “accidents du travail (AT) – maladies professionnelles (MP)” dans les pays de l’UE, EUROGIP publie les données 2013 relatives à la France (Régime général).

Le nombre d’accidents du travail reconnus, entraînant au moins 1 jour d’arrêt, a diminué : il est passé de 720 150 en 2007 à 618 263 en 2013 (pour le régime général). Le nombre d’accidents mortels a également baissé depuis 2007, passant de 622 à 541 cas. Pour les accidents de trajet, 93 363 cas avec un arrêt de plus d’un jour sont à dénombrer, ainsi que 306 accidents de trajet mortels.

Quant au nombre de maladies professionnelles reconnues, il tombe, après un pic à 80 331 en 2011, à 68 120 cas en 2013.

C’est ainsi le 6^e Point statistique AT-MP consacré à la France. EUROGIP couvre ainsi les données de 2008 à 2013.

Dans la collection de statistiques “accidents du travail (AT) – maladies professionnelles (MP)” dans les pays de l’UE, EUROGIP publie les données de sinistralité relatives à la Finlande pour la période 2009-2012.

Le nombre d’accidents du travail reconnus, entraînant au moins 4 jours d’arrêt, s’est élevé à 50 351 en 2009 et à 50 620 en 2012, après avoir enregistré un pic à près de 53 000 cas en 2011. Le nombre d’accidents mortels augmente, passant de 36 cas en 2009 à 43 cas en 2012. Pour les accidents de trajet, 9 873 cas avec un arrêt de plus de 4 jours sont à dénombrer en 2012, ainsi que 18 accidents de trajet mortels.

Quant au nombre de maladies professionnelles reconnues, il évolue à la baisse, passant de 3 169 cas en 2009 à 1 776 cas en 2012.