Études & Enquêtes

Réadaptation,réhabilitation, gestion de l’incapacité, prévention de l’incapacité prolongée,retour à l’emploi… Les intervenants des Débats d’EUROGIP du19 mars 2013 ont abordé ces thèmes et ont présenté les politiques mises en place dans différents pays européens – Allemagne, Belgique, Danemark, Finlande, France, Grande-Bretagne, Islande, Suède, Suisse – ainsi qu’au Canada. Ces politiques ont pour objectif demaintenir dans l’emploi les personnes qui ont été victimes d’un problème de santé, notamment d’origine professionnelle.

EUROGIP publie les résultats d’une enquête sur l’organisation de l’offre de formation professionnelle en matière de santé et de sécurité au travail en Allemagne, au Danemark, en Italie et au Royaume-Uni.

Ce document présente une synthèse descriptive de l’assurance contre les risques professionnels en Espagne. Il aborde ses structures et ses modalités de fonctionnement. Le document est complété par un volet statistique qui détaille la sinistralité des accidents du travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles.

Le rapport fait le point sur les pratiques actuelles dans dix pays européens – Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie, Pays-Bas, Suède, Suisse – en matière de reconnaissance des maladies psychiques liées au travail :

• possibilité de reconnaissance ou non,
• système de liste ou complémentaire,
• méthodes d’évaluation de ces maladies,
• indemnisation des préjudices,
• quantification du phénomène (statistiques, typologie de cas reconnus).

La reconnaissance des suicides au travail comme accidents du travail est également traitée.

Cette étude a été réalisée par EUROGIP en collaboration avec les experts (juristes, médecins) des organismes membres du Forum européen de l’assurance « accidents du travail – maladies professionnelles ».

Ce document présente une synthèse descriptive de l’assurance contre les risques professionnels en Turquie. Il aborde ses structures et ses modalités de fonctionnement. Le document est complété par un volet statistique qui détaille la sinistralité des accidents du travail et des maladies professionnelles.

Le document fait le point sur les principales caractéristiques du système français d’assurance contre les AT-MP. Puis, il présente les statistiques concernant les accidents de travail, les accidents de trajet et les maladies professionnelles ainsi que les données financières.

Le nombre d’accidents du travail n’a cessé de baisser entre 2007 (1 158 652 cas reconnus) et 2010 (995 488 cas reconnus) avant de repartir à la hausse en 2011 (1 000 797). Les accidents mortels ont suivi le même mouvement.

Concernant les cas reconnus de maladies professionnelles, l’évolution est toute autre. En effet, depuis 2008, le nombre de cas n’a cessé d’augmenter : 59 884 en 2008 ; 69 643 en 2009 ; 71 194 en 2010 et 80 331 en 2011.

Ce document présente une description synthétique de l’assurance contre les risques professionnels en Suisse. Il aborde ses structures et ses modalités de fonctionnement. Le document est complété par un volet statistique qui détaille la sinistralité des AT/MP de 2003 à 2011.

Données statistiques relatives aux accidents du travail, maladies professionnelles et accidents de trajet en France en 2010.

Risque mal identifié, effet différé de l’exposition pouvant aller jusqu’à plusieurs dizaines d’années, preuve du lien entre exposition et pathologie difficile à apporter… Les maladies professionnelles représentent une problématique plus complexe à traiter que les accidents du travail.

Pour faire le point sur la question, les Débats d’EUROGIP du 15 mars 2012 dont les actes sont publiés aujourd’hui ont donné la parole à des représentants de la Commission européenne, de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail – EU-OSHA -, ainsi que des partenaires sociaux européens. Puis des experts de différents pays européens – Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, France, Italie, Pays-Bas, Suède – ont témoigné de leur expérience sur deux aspects essentiels :

• la détection du lien entre la maladie et l’exposition professionnelle avec, sous-tendu, le problème de la sous-déclaration des maladies professionnelles ;
• la reconnaissance du caractère professionnel des pathologies.

Données statistiques relatives aux accidents du travail, maladies professionnelles et accidents de trajet au Portugal en 2008.