Études & Enquêtes

Il y a lieu d’encourager toutes initiatives visant au suivi rigoureux des risques professionnels et de la sinistralité pour mieux les prévenir. Mais le Conseil d’administration d’EUROGIP met en garde sur la normalisation internationale de statistiques de sinistralité liée à la sécurité et la santé au travail (SST) dans une résolution du 31 janvier 2020.

Dans la collection de données statistiques relatives aux accidents du travail (AT) et maladies professionnelles (MP) dans les pays de l’Union européenne, EUROGIP publie un 1er document consacré à l’AUTRICHE (données 2008).

Les petites et moyennes entreprises (PME) sont confrontées à de véritables difficultés à prévenir les risques professionnels, qui peuvent s’expliquer notamment par leur petite taille et les moyens relativement modestes qu’elles peuvent mobiliser pour cette activité. Or il est d’autant plus nécessaire de s’intéresser à la prévention des risques professionnels dans ces entreprises que celles-ci, largement majoritaires, constituent le “pilier de l’économie européenne” et sont de plus en plus nombreuses. Ce phénomène est d’ailleurs considéré comme un “risque émergent” par l’Observatoire du risque de l’Agence européenne pour la santé et la sécurité au travail.

Il s’agit donc à travers ce dossier de faire le point sur la situation européenne en matière de prévention des risques professionnels dans les PME et micro-entreprises, tant au niveau communautaire que dans différents États membres (Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, France, Italie, Royaume-Uni, Suède), et d’identifier d’éventuelles bonnes pratiques qui pourraient être diffusées. Pour ce faire, les mesures et initiatives existant au niveau communautaire (institutions et différentes parties prenantes) seront précisées. Ensuite, il s’agira de décrire les politiques de quelques États membres afin de favoriser la prévention dans les PME. Enfin, des exemples de bonnes pratiques en matière de prévention des risques professionnels dans les PME et micro-entreprises seront passés en revue.

Cette nouvelle note d’EUROGIP présente les pratiques mises en œuvre par les acteurs institutionnels de la prévention des risques professionnels dans six pays – Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie et Royaume-Uni – pour accompagner les entreprises dans la prévention du risque chimique.

Elle référence de façon non exhaustive des exemples de supports d’information, d’outils d’aide à la substitution, d’organisation de séminaires d’information et de formation ciblés, de diffusion de bonnes pratiques par l’exemplarité, de dispositifs d’incitations financières et de visites techniques en entreprise.

Les Débats d’EUROGIP du 21 mars 2019 portaient sur le thème « Santé-sécurité au travail : quels leviers pour une culture de prévention en entreprise ? ».

Pourquoi avoir choisi ce thème ? Après 30 ans de baisse continue du taux de fréquence des accidents du travail, il devient plus difficile d’endiguer la sinistralité subsistante. Les entreprises et leurs assureurs contre les accidents du travail et les maladies professionnelles en Europe plaident aujourd’hui pour des solutions plus adaptées, aussi proches que possible de la taille et du secteur d’activité des entreprises, afin de créer une véritable culture de la prévention.

A travers 5 grandes tables rondes, les Débats d’EUROGIP ont fait le point sur : les enjeux économiques et sociologiques de la culture de prévention, les approches internationales, nationales et sectorielles dans ce domaine, l’accompagnement des entreprises par les assureurs AT/MP dans différents pays, la culture de sécurité et le management de la santé-sécurité au travail.

L’introduction et le point de vue des partenaires sociaux revenaient aux dirigeants de l’Assurance Maladie – Risques professionnels française.

Télécharger les actes

Voir le programme et le profil des intervenants

Comment les normes peuvent-elles contribuer à améliorer la santé et la sécurité au travail (SST) ? Un document publié par EUROGIP répond à la question à travers six exemples concrets.

L’Assurance Maladie – Risques professionnels, l’une des cinq branches de la Sécurité Sociale, s’investit dans l’élaboration des normes SST, sous la coordination d’EUROGIP, depuis de nombreuses années. En effet, la normalisation est une activité de prévention primaire. Elle permet d’intégrer la SST dès la conception des produits, notamment les machines et les équipements de protection individuelle.

La note est également disponible en version anglaise.

Avec l’appui d’un groupe de travail européen qu’il coordonne, EUROGIP publie un rapport sur la sinistralité et le repérage des cas de cancers professionnels dans neuf pays européens : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Finlande, France, Italie, Suède, Suisse.

Une première partie est consacrée à l’évolution depuis 2005 des cas déclarés et effectivement reconnus comme maladies professionnelles, aux cancers les plus fréquents et à des données comparatives sur les neuf pays rapportées au nombre d’assurés.

La deuxième partie du rapport traite des programmes qui visent à détecter des cas de cancer à un stade précoce pour améliorer les chances de guérison ainsi qu’aux dispositifs qui aident les victimes à faire valoir leurs droits à une indemnisation au titre de la maladie professionnelle.

EUROGIP publie une note qui fait succinctement le point sur la réglementation applicable pour la mise sur le marché de machines d’occasion en France, Allemagne, Grande-Bretagne, Espagne, Italie et Suisse.

EUROGIP publie un nouveau « Point statistique AT/MP France 2016 » qui présente les données relatives aux accidents du travail, accidents de trajet et maladies professionnelles en 2016 en France. Ce document est le 8e consacré spécifiquement à la sinistralité au travail (régime général) dans l’Hexagone, donnant ainsi un aperçu de la sinistralité au travail sur 10 ans.

La plupart des organismes d’assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles (AT/MP) soutiennent les entreprises dans la prévention de ces risques à travers des incitations financières.

Différenciation des primes, bonus/malus… les incitations fondées sur la sinistralité qu’enregistre l’entreprise sont ainsi largement utilisés via les systèmes de tarification des AT/MP. Parallèlement, des incitations économiques sont mises en place pour valoriser l’effort en prévention. L’accent est alors mis sur l’accompagnement des entreprises et de leurs salariés et la promotion d’une culture de prévention durable.

EUROGIP présente dans cette note différents systèmes d’incitations à la prévention des risques professionnels en Allemagne, Autriche, au Danemark et en Italie.

Les exemples retenus concernent des dispositifs intéressants pour différentes raisons cumulables : forte dissémination, implication des branches professionnelles, simplicité de mise en œuvre, disponibilité d’informations détaillées.