Études & Enquêtes

Comment les normes peuvent-elles contribuer à améliorer la santé et la sécurité au travail (SST) ? Un document publié par EUROGIP répond à la question à travers six exemples concrets.

L’Assurance Maladie – Risques professionnels, l’une des cinq branches de la Sécurité Sociale, s’investit dans l’élaboration des normes SST, sous la coordination d’EUROGIP, depuis de nombreuses années. En effet, la normalisation est une activité de prévention primaire. Elle permet d’intégrer la SST dès la conception des produits, notamment les machines et les équipements de protection individuelle.

La note est également disponible en version anglaise.

Avec l’appui d’un groupe de travail européen qu’il coordonne, EUROGIP publie un rapport sur la sinistralité et le repérage des cas de cancers professionnels dans neuf pays européens : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Finlande, France, Italie, Suède, Suisse.

Une première partie est consacrée à l’évolution depuis 2005 des cas déclarés et effectivement reconnus comme maladies professionnelles, aux cancers les plus fréquents et à des données comparatives sur les neuf pays rapportées au nombre d’assurés.

La deuxième partie du rapport traite des programmes qui visent à détecter des cas de cancer à un stade précoce pour améliorer les chances de guérison ainsi qu’aux dispositifs qui aident les victimes à faire valoir leurs droits à une indemnisation au titre de la maladie professionnelle.

EUROGIP publie une note qui fait succinctement le point sur la réglementation applicable pour la mise sur le marché de machines d’occasion en France, Allemagne, Grande-Bretagne, Espagne, Italie et Suisse.

EUROGIP publie un nouveau « Point statistique AT/MP France 2016 » qui présente les données relatives aux accidents du travail, accidents de trajet et maladies professionnelles en 2016 en France. Ce document est le 8e consacré spécifiquement à la sinistralité au travail (régime général) dans l’Hexagone, donnant ainsi un aperçu de la sinistralité au travail sur 10 ans.

La plupart des organismes d’assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles (AT/MP) soutiennent les entreprises dans la prévention de ces risques à travers des incitations financières.

Différenciation des primes, bonus/malus… les incitations fondées sur la sinistralité qu’enregistre l’entreprise sont ainsi largement utilisés via les systèmes de tarification des AT/MP. Parallèlement, des incitations économiques sont mises en place pour valoriser l’effort en prévention. L’accent est alors mis sur l’accompagnement des entreprises et de leurs salariés et la promotion d’une culture de prévention durable.

EUROGIP présente dans cette note différents systèmes d’incitations à la prévention des risques professionnels en Allemagne, Autriche, au Danemark et en Italie.

Les exemples retenus concernent des dispositifs intéressants pour différentes raisons cumulables : forte dissémination, implication des branches professionnelles, simplicité de mise en œuvre, disponibilité d’informations détaillées.

EUROGIP publie une note sur les initiatives relatives au travail prises par la Commission européenne dans le cadre du Socle européen des droits sociaux.

Adopté le 17 novembre 2017 par le Conseil et le Parlement européen, celui-ci se compose de vingt principes qui doivent servir de fil conducteur à la politique sociale de l’Union européenne concernant notamment :

• l’égalité des chances et l’accès au marché du travail,
• les conditions de travail équitables,
• la protection et l’insertion sociales.

EUROGIP s’est intéressé en particulier dans la note qu’il publie aux propositions législatives et aux orientations en vue d’adapter les législations des États membres aux modifications du monde du travail. Si certaines règles peuvent paraître timides, l’initiative d’accès à la protection sociale propose de véritables changements en profondeur des systèmes et pourrait créer des minimas sociaux européens harmonisant le rapport aux différentes branches de la protection sociale, y compris le risque professionnel.

Les débats entourant cette initiative, et plus généralement le Socle européen, sont donc à suivre.

Dans une récente note, EUROGIP synthétise les réflexions à l’international dans le domaine de la robotique collaborative et des moyens de prévention pouvant être mis en œuvre.

La robotique collaborative concerne les robots aptes à une interaction avec l’humain dans le cadre de process industriels. L’humain et le robot partagent ainsi le même espace de travail dans la réalisation de tout ou partie de leurs tâches, là où un robot industriel “classique” se caractérise par son éloignement physique et l’absence de collaboration avec un humain.

Le développement actuel de la robotique collaborative s’accompagne d’une réflexion visant à isoler les facteurs de risques professionnels et à y répondre. Bien que cette démarche en soit encore à ses débuts, la note d’EUROGIP souligne un ensemble de travaux intéressants qui forment une base déjà solide.

EUROGIP se penche dans cette étude sur le phénomène de sous-déclaration des accidents du travail en Europe à partir de trois méthodes statistiques : comparative, rapprochement des cas mortels, données d’enquêtes.

La démarche de recherche entreprise a permis, dans la lignée des précédentes études menées par le BSN et par Eurostat, de confirmer l’existence d’un tel phénomène. Le niveau réel au plan européen est difficile à chiffrer très précisément. Mais, on estime qu’entre 13 % et 35 % des accidents du travail survenus n’auraient pas été déclarés aux autorités compétentes en 2013 dans le champ de l’emploi salarié.

Au lendemain et dans la continuité des Débats d’EUROGIP qui portaient sur « La santé-sécurité au travail, un levier de performance pour l’entreprise », EUROGIP publie une note sur le thème « Prévenir les risques professionnels : un enjeu économique pour l’entreprise ».

Le document passe en revue un ensemble d’études qui convergent sur un point essentiel : la prévention est rentable économiquement. Ces travaux permettent d’apporter des éléments de réponse à un certain nombre de questions qui se posent :

• Quelles sont les actions de prévention les plus rentables ?
• Quelles entreprises ont le plus intérêt à investir en prévention ?
• Sous quelle forme (monétaire ou pas) une entreprise peut-elle espérer un retour sur investissement de ses actions ?
• …

La note présente également 11 cas pratiques d’action de prévention qui représentent toutes les catégories d’entreprises (grande, ETI, PME, TPE) en Europe et en Amérique du Nord et de secteurs variés avec les retours sur investissements observés.

EUROGIP publie un nouveau « Point statistique AT/MP Espagne 2011-2015 » qui présente les statistiques relatives aux accidents du travail, accidents de trajet, maladies professionnelles ainsi que les données financières pour les années 2011-2015.