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La directive traite des vibrations transmises d’une part au système main-bras, qui peuvent  entraîner notamment des troubles vasculaires, neurologiques ou musculaires et des lésions  ostéo-articulaires, d’autre part à l’ensemble du corps, qui sont une des causes des lombalgies et  des traumatismes de la colonne vertébrale. La directive fixe des valeurs limites d’exposition journalière normalisées à une période de  référence de 8 heures : 5m/s2 pour les vibrations main-bras et 1,15m/s2 pour les vibrations à  l’ensemble du corps. Elle fixe également des valeurs d’exposition journalière déclenchant l’action, valeurs au-delà  desquelles des mesures spécifiques de prévention doivent être prises : choix d’un équipement  de travail produisant moins de vibrations, droit pour les travailleurs concernés de faire l’objet  d’une surveillance médicale appropriée… Ces valeurs sont de 2,5m/s2 pour les vibrations  transmises aux mains et aux bras et de 0,5m/s2 pour celles transmises à l’ensemble du corps. Un article de la directive est consacré à la surveillance de la santé des travailleurs exposés.  Cette surveillance vise à prévenir et à diagnostiquer rapidement toute affection liée à l’exposition  aux vibrations mécaniques.

La directive énonce les prescriptions minimales de santé et sécurité concernant l’utilisation d’équipements pour la réalisation de travaux temporaires en hauteur, dont les échafaudages, les échelles et les cordes, qui constituent les équipements les plus communément utilisés pour de tels travaux. 

EUROGIP a participé à l’élaboration d’un guide pour le compte de la Commission européenne.

Pour toute activité susceptible de présenter un risque d’exposition à des agents biologiques, la  nature, le degré et la durée de l’exposition des travailleurs doivent être déterminés afin de  pouvoir évaluer tout risque pour la santé ou la sécurité des travailleurs et de pouvoir déterminer  les mesures à prendre.Si la nature de l’activité le permet, l’employeur doit éviter l’utilisation d’un agent biologique  dangereux, en le remplaçant par un agent biologique qui, en fonction des conditions d’emploi et  dans l’état actuel des connaissances, n’est pas dangereux ou est moins dangereux pour la  santé des travailleurs. Si les résultats de l’évaluation effectuée révèlent l’existence d’un risque pour la sécurité ou la  santé des travailleurs, l’exposition de ceux-ci doit être évitée. Quand cela n’est pas  techniquement faisable, compte tenu de l’activité, le risque d’exposition doit être réduit à un  niveau suffisamment bas pour protéger de manière adéquate la santé et la sécurité des  travailleurs concernés. La directive énumère différentes manières d’atteindre ce résultat :  limitation du nombre de travailleurs exposés, mesures de protection collectives et/ou  individuelles, moyens permettant aux travailleurs de collecter les déchets en toute sécurité, etc.  Lorsque les résultats de l’évaluation effectuée révèlent l’existence d’un risque pour la sécurité ou  la santé des travailleurs, l’employeur met à disposition des autorités compétentes, sur demande,  des informations appropriées, par exemple sur : limitation du nombre de travailleurs exposés,  mesures de protection, collectives et/ou individuelles, moyens permettant aux travailleurs de  collecter les déchets en toute sécurité, etc.  Des vêtements de protection ainsi que des salles d’eau et des sanitaires appropriés doivent être  mis à la disposition des travailleurs.  Les travailleurs exposés doivent pouvoir bénéficier d’une surveillance médicale exercée  conformément aux pratiques nationales.  Enfin, un modèle de panneau signalant le danger biologique est prévu.

Le chef d’entreprise doit notamment prendre les mesures propres à prévenir la formation d’atmosphères explosives, éviter l’inflammation de celles-ci et, en dernier recours, atténuer les  effets nuisibles d’une explosion. Ce qui implique d’évaluer les risques d’explosion, de surveiller les milieux de travail où des atmosphères explosives peuvent se former et de coordonner les  mesures de sécurité à mettre en oeuvre en cas de présence de travailleurs appartenant à plusieurs entreprises sur un même lieu de travail. Un document particulier relatif à la protection contre les explosions doit être établi et tenu à jour. Les emplacements à risques d’explosion doivent être classés par degré de risque, en fonction  de la fréquence et de la durée d’une atmosphère explosive. Un balisage approprié doit être mis  en place pour ces zones.

L’employeur est tenu de procéder à une évaluation des risques et de prendre toutes les  mesures de prévention pour supprimer les risques ou les réduire au minimum par une  organisation des méthodes de travail, la mise à disposition d’un matériel adéquat pour les  salariés, la réduction au minimum du nombre de travailleurs exposés et de la durée de  l’exposition et par des procédures de travail adéquates.  Des directives ultérieures fixent au niveau communautaire des listes de valeurs limites  indicatives d’exposition professionnelle et les États membres, sur la base de ces valeurs, fixent  des valeurs limites d’exposition dont ils détermineront la force juridique (valeurs indicatives ou  valeurs contraignantes) conformément à leurs pratiques.

L’Annexe 1 fixe une valeur limite contraignante d’exposition professionnelle pour le plomb métallique et ses composés (0,15 mg/m3 sur 8 h de travail) et l’Annexe 2 une limite biologique  (70 ug de plomb pour 100 ml de sang). L’Annexe 3 rappelle un certain nombre d’interdictions de  production, de fabrication et d’utilisation au travail (notamment de 4 amines aromatiques).

La présente directive vise à promouvoir de meilleures conditions de travail sur les chantiers. En effet, les travailleurs de ce secteur d’activités sont soumis à des risques particulièrement élevés. La directive impose d’intégrer la sécurité et la santé lors des phases de conception et d’organisation du projet et de l’ouvrage. Elle prévoit également d’établir une chaîne de responsabilité liant tous les intervenants, de manière à prévenir tout risque.

La législation européenne protège la santé et la sécurité des travailleurs qui utilisent des équipements à écran de visualisation.

Ainsi, la présente directive prévoit des dispositions particulières afin de compléter les dispositions générales de la directive 89/391/CEE sur la santé et la sécurité au travail.

Cependant la présente directive ne s’applique pas aux:

• postes de travail et systèmes informatiques à bord de véhicules ou d’engins;
• systèmes informatiques destinés en priorité à l’usage par le public;
• systèmes portables, sauf s’ils sont utilisés de façon prolongée à un poste de travail;
• équipements ayant un petit dispositif de visualisation (machines à calculer, caisses enregistreuses, etc.);
• machines à écrire classiques.