2002
Directive 2002/44/EC on the minimum health and safety requirements regarding the exposure of workers to the risks arising from vibration
La directive traite des vibrations transmises d’une part au système main-bras, qui peuvent entraîner notamment des troubles vasculaires, neurologiques ou musculaires et des lésions ostéo-articulaires, d’autre part à l’ensemble du corps, qui sont une des causes des lombalgies et des traumatismes de la colonne vertébrale. La directive fixe des valeurs limites d’exposition journalière normalisées à une période de référence de 8 heures : 5m/s2 pour les vibrations main-bras et 1,15m/s2 pour les vibrations à l’ensemble du corps. Elle fixe également des valeurs d’exposition journalière déclenchant l’action, valeurs au-delà desquelles des mesures spécifiques de prévention doivent être prises : choix d’un équipement de travail produisant moins de vibrations, droit pour les travailleurs concernés de faire l’objet d’une surveillance médicale appropriée… Ces valeurs sont de 2,5m/s2 pour les vibrations transmises aux mains et aux bras et de 0,5m/s2 pour celles transmises à l’ensemble du corps. Un article de la directive est consacré à la surveillance de la santé des travailleurs exposés. Cette surveillance vise à prévenir et à diagnostiquer rapidement toute affection liée à l’exposition aux vibrations mécaniques.