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2021|Allemagne
Le gouvernement allemand a pris des dispositions fin 2020 pour juguler les nombreuses contaminations au Covid-19 dans les abattoirs. EUROGIP fait le point sur la question dans un nouveau Focus.
2021|Allemagne, Danemark, Finlande, France, Irlande, Italie
Comment relever le difficile défi de la prévention dans le secteur des soins aux personnes âgées ? La question était au cœur des Débats d’EUROGIP du 9 mars 2021. Cette première synthèse, rédigée dans la foulée de la conférence, rend compte des principaux points abordés avant la publication des actes ultérieurement.
Deux fois plus élevée que dans le BTP, la sinistralité est “indigne”, selon Myriam El Khomri, ancienne ministre du Travail et auteure d’un rapport sur l’attractivité des métiers du grand-âge. Or, avec le vieillissement de la population et “l’augmentation du nombre de personnes dépendantes” comme l’a souligné Emmanuelle Cambois de l’INED, le secteur devra embaucher de plus en plus. Mais “l’attractivité de ces métiers est en chute libre ; 81 % des EHPAD déclarent des vacances de postes”, a rappelé Christian Expert, président d’EUROGIP. L’enjeu de la prévention des risques professionnels dans le secteur du soin aux personnes âgées est donc de taille.
En effet, les salariés – en EHPAD ou à domicile – sont exposés à de multiples risques : TMS, RPS, violence des patients, situations conflictuelles, risques biologiques, routiers… Mais la sinistralité au travail dans ce secteur “n’est pas une fatalité” selon Thierry Palka, Ingénieur conseil à la Carsat Aquitaine. Pour aider les employeurs et les salariés à gérer ces risques, des solutions existent. Celles-ci vont de la formation initiale et continue, l’information, les aides techniques et financières, les équipements, les partenariats avec les acteurs de la prévention des risques à des solutions plus coercitives comme la législation ou l’inspection du travail…
Le panorama des réflexions, études, actions présentées le 9 mars par les 23 intervenants aux Débats d’EUROGIP 2021 est riche d’enseignement.
première synthèse de la conférence
vidéos de la conférence
2021|Allemagne, Autriche, Danemark, Suède
EUROGIP publie une nouvelle note sur la prévention de la désinsertion professionnelle (PDP) et le maintien dans l’emploi des travailleurs dans 4 pays ayant une expérience certaine en la matière : l’Allemagne, l’Autriche, le Danemark et la Suède.
Ces pays ont en commun d’avoir adopté un changement de paradigme en valorisant avant tout la capacité de travail – en dépit de leurs atteintes de santé – des individus plutôt que leur incapacité et l’indemnisation passive de celle-ci. En outre, ils partagent, dans leur maturité sur ces questions, le fait notamment d’agir le plus en amont possible et d’accompagner les individus et les entreprises.
La PDP avait déjà fait l’objet d’une note publiée en 2010. Depuis, des réformes ont eu lieu qui ont été prises en compte dans cette nouvelle note.
2020|Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie
Pourquoi de telles disparités en Europe en matière de maladies professionnelles (MP) ? Le nouveau rapport d’EUROGIP “Établir l’origine professionnelle d’une maladie” apporte les éléments de réponse à cette question, en particulier concernant les maladies multifactorielles que sont les TMS, les cancers et les pathologies psychiques. Il approfondit le cas de deux systèmes de reconnaissance, l’un très proche et l’autre au contraire très éloigné du système français, respectivement en Italie et au Danemark.
L’une des explications principales aux disparités exposées tient aux systèmes de déclaration des MP, aux conditions juridiques de reconnaissance propres à chaque pays et au mode d’instruction des cas soumis à l’organisme public d’assurance compétent. Et si ces paramètres divergent d’un pays à l’autre, c’est parce qu’une maladie n’est pas professionnelle par essence. La plupart sont multifactorielles, c’est-à-dire que leur apparition renvoie à divers facteurs. En outre, le concept juridique de “maladie professionnelle” ne recouvre pas la même chose partout.
Au-delà de l’intérêt que peut susciter une approche comparative des systèmes de reconnaissance pour expliquer les écarts statistiques entre pays, ce rapport vise à apporter des éléments de réflexion sur le degré de souplesse ou d’adaptabilité des systèmes de prise en charge européens, confrontés à davantage de pathologies multifactorielles (certains cancers, maladies neurodégénératives, voire virus…).
2020
EUROGIP publie son rapport annuel d’activité 2019. Vous y découvrirez un rappel de ce qu’est EUROGIP en 5 points et les faits marquants de l’année selon ses activités qui ont pour dénominateur commun la prévention ou l’assurance des risques professionnels en Europe :
2020|Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Italie, Luxembourg, Suède
La pandémie mondiale actuelle a des répercussions également pour les assureurs contre les accidents du travail (AT) et les maladies professionnelles (MP).
Face à un risque généralisé de contamination qui peut intervenir indifféremment dans un cadre privé ou professionnel, comment statuer sur une demande de reconnaissance du Covid-19 au titre du risque professionnel, pour quels travailleurs, sous quelles conditions ?
Des questions auxquelles EUROGIP apporte des réponses dans la note qu’il publie concernant huit pays : Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Italie, Luxembourg et Suède. Cette note est descriptive, elle n’a pas de visées comparatives.
2020|Allemagne, Belgique, Canada, Danemark, Espagne, Etats-Unis, EU, France, Irlande, Portugal, Suisse
EUROGIP a rassemblé des exemples de lignes directrices et de bonnes pratiques en santé et sécurité au travail (SST) au plan européen et national à mettre en œuvre dans le cadre de la continuité ou la reprise d’activités liée au Covid-19.
Les exemples concernent l’UE et dix pays : Allemagne, Belgique, Canada, Danemark, Espagne, États-Unis, France, Irlande, Portugal et Suisse.
Ils émanent pour la plupart des autorités et des partenaires sociaux. La note d’EUROGIP résulte de l’exploitation des données publiques qu’ils ont mis en ligne jusqu’à ce jour.
2020
La Branche “accidents du travail / maladies professionnelles” (AT/MP) exerce trois missions complémentaires, dont la prévention des risques professionnels. Dans ce cadre, elle s’investit dans l’élaboration des normes en santé et sécurité au travail (SST). En effet, les normes permettent d’intégrer la prévention dès la phase de conception des produits.
Dès sa création en 1991, EUROGIP s’est vu confier la coordination de l’activité des experts (CNAM, INRS, CARSAT/CRAMIF, EUROGIP) qui participent à l’élaboration de ces normes (françaises, européennes et internationales) SST.
Chaque année, afin d’apporter une vision globale des actions menées et des sujets traités, EUROGIP publie un rapport destiné aux acteurs de la Branche. Souhaitant partager cette vision avec un plus large public, il met en ligne un extrait de ce rapport d’activité.
2020|Allemagne, Danemark, Espagne, Italie, Luxembourg
L’Organisation internationale du travail (OIT) définit un système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSST) comme “un ensemble d’éléments liés ou interdépendants destinés à établir une politique et des objectifs de SST, et à réaliser ces objectifs”.
Plusieurs référentiels – de certification ou de lignes directrices – existent au niveau international pour accompagner la mise en place d’un SMSST au sein de l’entreprise. Tous poursuivent globalement la même finalité : améliorer la performance de l’entreprise en matière de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT/MP).
Dans certains pays, des organismes d’assurance AT/MP, de prévention ou des entités régionales ont développé des référentiels, des outils et des dispositifs d’accompagnement pour aider les PME/TPE à concevoir, structurer et mettre en œuvre une démarche SST dans un système de management.
La note d’EUROGIP présente des référentiels internationaux et quelques outils et référentiels nationaux.
Elle est également disponible en version anglaise.
2020
Il y a lieu d’encourager toutes initiatives visant au suivi rigoureux des risques professionnels et de la sinistralité pour mieux les prévenir. Mais le Conseil d’Administration d’EUROGIP met en garde sur la normalisation internationale de statistiques de sinistralité liée à la sécurité et la santé au travail (SST) dans une résolution du 31 janvier 2020.
1998
L’employeur est tenu de procéder à une évaluation des risques et de prendre toutes les mesures de prévention pour supprimer les risques ou les réduire au minimum par une organisation des méthodes de travail, la mise à disposition d’un matériel adéquat pour les salariés, la réduction au minimum du nombre de travailleurs exposés et de la durée de l’exposition et par des procédures de travail adéquates. Des directives ultérieures fixent au niveau communautaire des listes de valeurs limites indicatives d’exposition professionnelle et les États membres, sur la base de ces valeurs, fixent des valeurs limites d’exposition dont ils détermineront la force juridique (valeurs indicatives ou valeurs contraignantes) conformément à leurs pratiques.
L’Annexe 1 fixe une valeur limite contraignante d’exposition professionnelle pour le plomb métallique et ses composés (0,15 mg/m3 sur 8 h de travail) et l’Annexe 2 une limite biologique (70 ug de plomb pour 100 ml de sang). L’Annexe 3 rappelle un certain nombre d’interdictions de production, de fabrication et d’utilisation au travail (notamment de 4 amines aromatiques).
1992
1992
1992
La présente directive vise à promouvoir de meilleures conditions de travail sur les chantiers. En effet, les travailleurs de ce secteur d’activités sont soumis à des risques particulièrement élevés. La directive impose d’intégrer la sécurité et la santé lors des phases de conception et d’organisation du projet et de l’ouvrage. Elle prévoit également d’établir une chaîne de responsabilité liant tous les intervenants, de manière à prévenir tout risque.
1990
La législation européenne protège la santé et la sécurité des travailleurs qui utilisent des équipements à écran de visualisation.
Ainsi, la présente directive prévoit des dispositions particulières afin de compléter les dispositions générales de la directive 89/391/CEE sur la santé et la sécurité au travail.
Cependant la présente directive ne s’applique pas aux:
2010
1989
La présente directive s’applique aux équipements de protection individuelle (EPI). Elle fixe les conditions de leur mise sur le marché, de leur libre circulation et les exigences essentielles auxquelles les EPI doivent répondre afin de préserver la santé et la sécurité des utilisateurs.
Les États membres sont tenus de prendre des mesures pour que les EPI mis sur le marché préservent la santé et assurent la sécurité des utilisateurs, sans compromettre ni la santé ni la sécurité des autres personnes, des animaux domestiques ou des biens.
1989
L’utilisation d’équipements de protection individuelle est requise lorsque les risques ne peuvent être évités ou limités par des moyens techniques, des méthodes ou des procédures d’organisation du travail. Les équipements de protection individuelle doivent être conformes aux dispositions communautaires relatives à leur conception et à leur fabrication (en particulier à la directive 89/686/CEE). Tout équipement de protection individuelle doit être adapté aux risques à couvrir, sans augmenter le niveau de risque. Il doit correspondre aux conditions qui prévalent sur le lieu de travail et être adapté à la personne qui le porte. L’employeur doit fournir gratuitement au personnel des équipements de protection individuelle ; il doit aussi, par des entretiens réguliers, s’assurer de leur bon fonctionnement et de leur état hygiénique. La formation et, si besoin est, un entraînement au port de l’équipement de protection individuelle doivent également être assurés par l’employeur. Outre un tableau pour l’utilisation des équipements de protection individuelle, les annexes de la directive énumèrent des exemples d’équipements de protection individuelle destinés à protéger la tête, l’ouïe, les yeux et le visage, le système respiratoire, les mains et les bras, les pieds et les jambes, la peau, etc. Ces annexes donnent, en outre, des exemples d’activités et de secteurs qui peuvent nécessiter l’utilisation de tels équipements, par exemple : travaux de construction, travaux sur échafaudages, construction de hauts fourneaux, travaux de toiture, travaux avec des engins à air comprimé et soudage.
1989
1989
La présente directive établit les règles de base en matière de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs. Les mesures qu’elle prévoit visent en particulier à éliminer les facteurs de risque de maladie et d’accident professionnels.
Actu Normalisation
24/02/25
Actu Communautaire
19/02/25
Actu Pays
13/02/25
Actu Communautaire
07/02/25
Actu Pays
05/02/25
Actu Eurogip
30/01/25
Actu Pays
29/01/25
Actu Communautaire
29/01/25
Actu Normalisation
27/01/25
Actu Communautaire
23/01/25
21/05/2019
21/03/2019
Les Débats d’EUROGIP 2019 se tiendront le jeudi 21 mars à Paris sur le thème « Santé-sécurité au travail : quels leviers en Europe pour une culture de prévention en entreprise ? ».
Ils permettront de faire le point sur ce que l’on entend par « culture de prévention » au niveau international, national ou sectoriel, de présenter des exemples de dispositifs mis en œuvre chez nos voisins italiens, autrichiens, allemands tels que des incitations financières, l’accompagnement de PME ou des référentiels pour aider les entreprises à améliorer la santé et la sécurité au travail.
Des entreprises de toutes tailles et divers secteurs d’activité témoigneront de leurs pratiques en faveur d’une culture de prévention.
Programme à paraître en décembre et inscriptions en ligne sur www.eurogip.fr
23/09/2018
Le congrès WOS 2019 aura pour thème principal : l’avenir de la sécurité dans un monde numérisé.
15/04/2019
2/10/2018
12/06/2019
« Be smart, stay safe together – innovative products and workplaces », tel est le titre de la 6e Conférence européenne coorganisée notamment par EUROGIP.
Des exposés, ateliers de travail et éléments de programme interactifs donneront aux participants l’occasion d’échanger leur expérience, de dialoguer sur ce qu’ils attendent de produits et postes de travail innovants.
10/10/2018
Organisée par l’INRS, cette conférence internationale SIAS 2018 porte sur l’industrie du futur et les usages des nouvelles technologies telles que la robotique mobile, la réalité augmentée ou encore les drones.
26/08/2018
5/06/2018
23/05/2018
