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EUROGIP publie son rapport d’activité 2023. L’occasion de (re)découvrir cet organisme de l’Assurance risques professionnels française dédié aux questions européennes, voire internationales, relatives aux accidents du travail et maladies professionnelles dans leurs différentes composantes : prévention, assurance, statistiques.

Le document met en lumière les travaux et réalisations qui s’inscrivent dans ces champs d’action et visent à :

• collecter des informations pertinentes
• analyser et comprendre
• partager la connaissance
• initier et développer des échanges
• contribuer à des projets européens et internationaux
• animer les travaux de normalisation en santé-sécurité au travail
• faire valoir une position commune pour la certification réglementaire des équipements de protection individuelle et des machines.

Après un premier guide publié en anglais début juillet, EUROGIP publie aujourd’hui, en collaboration avec l’ETUI, une analyse comparative en français du Règlement européen relatif aux machines publié au JOUE du 29 juin 2023 et de la directive de 2006 qu’il abroge.

Les guides se présentent sous la forme de 2 colonnes principales, avec les articles du nouveau Règlement 2023/1230 en face de ceux de la Directive 2006/42. Un code couleur permet d’identifier facilement les différences entre les deux textes : ajout, suppression, modification ou déplacement d’une partie du texte.

Les auteurs, Pierre Belingard à EUROGIP et Stefano Boy à l’ETUI, ont conçu ce guide comme un outil indispensable pour les parties prenantes intéressées par la conception, l’utilisation et la surveillance des machines afin d’évaluer la qualité et la pertinence des changements proposés. En outre, le guide devrait contribuer à la production de normes harmonisées de haute qualité.

NB : le guide est également disponible en anglais et en allemand

EUROGIP publie son rapport annuel d’activité 2022. Vous y découvrirez un rappel de ce qu’est EUROGIP en quelques grands points et les faits marquants de l’année selon ses activités qui ont toutes pour dénominateurs communs la santé-sécurité au travail ou l’assurance des risques professionnels en Europe :

• Études & enquêtes
• Projets européens
• Information & veille
• Relations extérieures & communication
• Normalisation en santé-sécurité au travail
• Coordination des organismes notifiés pour les équipements de protection individuelle et les machines.

Ce nouveau Focus d’EUROGIP est consacré au droit communautaire en matière de santé-sécurité au travail (SST).

Après un bref historique, il fait le point sur :

• la procédure d’adoption des actes législatifs contraignants en matière de SST,
• la directive, l’instrument privilégié d’harmonisation des dispositions SST,
• la Directive-cadre de 1989 et les directives particulières prises en application de celle-ci,
• les autres textes communautaires présentant un intérêt pour la SST,
• et enfin les actes en cours d’élaboration ou en préparation, dont les règlements IA et Machines ou les directives “plateformes” et peut-être “télétravail”.

Dans ce nouveau Focus, EUROGIP analyse les changements majeurs qu’apporterait le nouveau règlement relatif aux machines pour les différents opérateurs économiques.

La directive actuelle établit un cadre réglementaire en vue d’assurer la libre circulation des machines au sein du marché intérieur européen ainsi qu’un niveau élevé de protection des utilisateurs et autres personnes exposées. Différentes études d’impact initiées en 2016 auprès des parties intéressées ont conclu à la nécessité d’améliorer, de simplifier et d’adapter le texte aux besoins du marché.

Ainsi la Commission européenne a-t-elle publié le 21 avril 2021 une proposition de règlement sur les machines et produits connexes. En proposant un règlement, elle évite les lourdeurs liées à la transposition d’une directive. Tous les éléments de la nouvelle réglementation une fois adoptée deviendront en effet directement applicables dans chaque État membre de l’UE.

Il est important de noter que les points évoqués sont susceptibles d’évoluer d’ici à la publication de la version finale du règlement. Les discussions, qui ont désormais lieu au niveau du Conseil européen et du Parlement européen, devraient se poursuivre jusqu’au second semestre 2022.

Le Focus est également disponible en anglais

EUROGIP publie son rapport annuel d’activité 2020. Après un rappel de ce qu’est EUROGIP, le document présente les faits marquants selon ses activités qui ont pour dénominateur commun la prévention ou l’assurance des risques professionnels en Europe :

• Relations extérieures & communication
• Information & veille
• Études & enquêtes
• Projets d’intérêt communautaire
• Travaux normalisation SST de l’Assurance maladie – risques professionnels
• Coordination des organismes notifiés pour la certification réglementaire des machines et des équipements de protection individuelle.

En 2020, la crise sanitaire a eu un impact évident sur la réalisation des objectifs initialement prévus. En outre, EUROGIP s’est fortement mobilisé pour jouer pleinement son rôle de centre de ressources. Il a ainsi collecté et diffusé les informations concernant les mesures mises en place hors de nos frontières en matière de prévention des risques de contamination au travail, des dispositifs de reconnaissance du Covid-19 au titre des AT/MP ou de la réglementation applicable aux masques de protection.

“Plus que jamais, il est paru essentiel de disposer de connaissances extra-nationales, tandis que chaque pays devait gérer la crise et, pour la plupart, innover dans leurs pratiques d’assurance et de prévention”, rappelle Raphaël Haeflinger, directeur d’EUROGIP.

Le rapport annuel 2017 présente les travaux réalisés, qui ont tous pour dénominateur commun la prévention et l’assurance des accidents du travail et des maladies professionnels (AT/MP) au plan européen, voire international.

Une présentation succincte d’EUROGIP introduit le document. Les “3 questions à Raphaël Haefinger, directeur” introduisent les faits marquants 2017 qui sont présentés par pôle d’activité :

• Etudes et enquêtes
• Veille et information sur les risques professionnels en Europe
• Relations extérieures et communication
• Normalisation en santé-sécurité au travail
• Projets d’intérêt communautaire
• Coordination des organismes notifiés « machines » et « EPI ».